Syndicat de gestion du Pôle universitaire
Mentions légales et crédits.
Directeur de publication : Robert PEDRON, Président
SGPU
Hôtel de Ville
BP 14533
22045 Saint-Brieuc cedex 2
Tél : 02 96 33 60 89
Conception / Réalisation : SCOP Avant-Premières 22360 Langueux
- Suivi de production : Laurent Mazurier / CAE Avant-Premières
- Développement : Ae2c2 / CAE Avant-Premières
- Conception graphique et ergonomie : Annick Lemaillet / CAE Avant-Premières
- Crédit Photos: Ville de Saint Brieuc
L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées au SGPU.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse postale du SGPU.
Les utilisateurs du site www.saint-brieuc-sup.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte au SGPU, à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du SGPU.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse du SGPU est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse du ou des détenteurs des droits s'y rapportant est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l'utilisateur sur divers sites. Il est précisé que le SGPU n'a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invitent l'utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l'exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels ils ont accès sur ces sites.
Le SGPU décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels le visiteur à accès à partir d'hyperliens de son site www.saint-brieuc-sup.com et sur l'utilisation qui en est fait par l'utilisateur. Le recours à ces sites par l'utilisateur relève de sa seule responsabilité.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site en informant formellement au préalable le SGPU.
Le SGPU met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.




